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Marques déposées par du domaine de CabranTODO
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Château de CABRAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de CABRAN
SCEA du domaine de Cabran, SCEA

Numéro de dépôt :
4329518
Date de dépôt :
15/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2027
Château de CABRAN de du domaine de Cabran

Présentation de la marque Château de CABRAN

Déposée le 15 janvier 2017 par du domaine de CabranTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de CABRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est du domaine de CabranTODO domicilié(e) Chemin de Cabran - 83480 - LE PUGET-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 680 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du domaine de Cabran, M. de Saint-Seine Renaud domicilié(e) Château de Cabran, CHEMIN de Cabran - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France.

La marque Château de CABRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de CABRAN arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

du domaine de Cabran a également déposé les autres marques suivantes : Baraille


SCEA du domaine de Cabran, SCEA - Chemin de Cabran - 83480 - LE PUGET-SUR-ARGENS - France - SIREN 329680342


SCEA du domaine de Cabran, M. de Saint-Seine Renaud - Château de Cabran, CHEMIN de Cabran - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).